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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON
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DOUCHOC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUCHOC
BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1586935
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2030

Présentation de la marque DOUCHOC

Déposée le 10 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON domicilié(e) Z.I. DE RAPON - 26140 - ANNEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 780 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, S.A.S., Mme MERLE ANNIE domicilié(e) 73 Rue Albert Métras, ZAC de la Teppe - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque DOUCHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOUCHOC arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON a également déposé les autres marques suivantes : TOUR D'ALBON , PODIUM , TOUR D'ALBON P'TIT CHEVALIER , CHOCOLE-LE , AIME , CROC CHOC , BISCUITERIE TOUR D'ALBON , (Marque figurative) , CHOC'ALBON , DELICE NOIR


BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON, S.A.S. - Z.I. DE RAPON - 26140 - ANNEYRON - France - SIREN 436780217


BISCUITS BOUVARD, S.A.S., Mme MERLE ANNIE - 73 Rue Albert Métras, ZAC de la Teppe - 01250 - CEYZERIAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2000 n°2169243 - Publication au BOPI 2000-03-29

Inscription le 17 août 2009 - Changement de nature juridique n°504275 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440578 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2020 n°2747178 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie;des biscuits, du chocolat, des biscuits au chocolat;confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir